- Erreur commune
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Encyclopédie Universelle. 2012.
● Erreur commune erreur partagée par les deux contractants et qui est créatrice de droit si les deux parties étaient de bonne foi.
Encyclopédie Universelle. 2012.
ERREUR — La définition classique de la vérité et de l’erreur est celle d’Aristote: «Dire de ce qui est qu’il est, ou de ce qui n’est pas qu’il n’est pas, c’est dire vrai; dire de ce qui n’est pas qu’il est ou de ce qui est qu’il n’est pas, c’est dire faux … Encyclopédie Universelle
erreur — (é rreur) s. f. 1° Action d errer çà et là. • L autre soleil d une erreur vagabonde Court inutilement par ses douze maisons, MALH. v, 25. • Sur son voyage et ses longues erreurs, On aurait pu faire une autre odyssée, GRESSET Vert Vert, I.… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Erreur (Pédagogie) — Pour les articles homonymes, voir Erreur. En pédagogie, l erreur désigne une réponse ou un comportement de l apprenant (élève, stagiaire) qui ne correspond pas à la réponse, au comportement attendu. Si, traditionnellement, le concept d erreur est … Wikipédia en Français
Erreur (pedagogie) — Erreur (pédagogie) Pour les articles homonymes, voir Erreur. En pédagogie, l erreur désigne une réponse ou un comportement de l apprenant (élève, stagiaire) qui ne correspond pas à la réponse, au comportement attendu. Si, traditionnellement, le… … Wikipédia en Français
ERREUR JUDICIAIRE — Étudier la responsabilité de l’État du fait des services judiciaires, c’est étudier une exception au principe général de l’irresponsabilité de l’État du fait de ces mêmes services. Le principe général de l’irresponsabilité est dicté par la… … Encyclopédie Universelle
COMMUNE DE PARIS — La Commune de Paris de 1871 est un événement singulier. Par certains aspects, elle se rattache aux révolutions du XIXe siècle: 1830, 1848. Par d’autres, au contraire, elle annonce les grandes révolutions victorieuses du XXe siècle, qui d’ailleurs … Encyclopédie Universelle
Commune Associée — En France, le statut de commune associée a été institué par la loi du 16 juillet 1971[1] sur les fusions et regroupements de communes, dite « loi Marcellin ». Il permet à des communes supprimées lors d une fusion de conserver… … Wikipédia en Français
Commune associee — Commune associée En France, le statut de commune associée a été institué par la loi du 16 juillet 1971[1] sur les fusions et regroupements de communes, dite « loi Marcellin ». Il permet à des communes supprimées lors d une… … Wikipédia en Français
Commune associée — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p … Wikipédia en Français
Commune de Kinshasa — Kinshasa (commune) Pour les articles homonymes, voir Kinshasa (homonymie). Commune de Kinshasa Pays … Wikipédia en Français